Comité spécialisés Le Conseil d’administration a mis en place des Comités spécialisés chargées d’assister le Conseil dans sa réflexion et ses décisions. Comité d'audit et des comptes Composition du Comité d’audit Sandra Bues-Piquet – Administrateur indépendant – Fin du mandat en cours 2027 Laurent Longin – Administrateur indépendant – Fin du mandat en cours 2027 Rémy Jacquier – Administrateur indépendant – Fin du mandat en cours 2026 Jean-François Grigorian – Administrateur indépendant – Fin du mandat en cours 2026 Le Comité d’audit et des comptes est une instance de contrôle interne, mais aussi de réflexion , un lieu d’échanges, de propositions et de partage d’informations. Le comité à pour mission de traiter toutes questions relatives aux cinq domaines suivants : Comptes et budgets, Contrôle interne, Management des risques, Audits internes et externes et Déontologie. Comité des investissements Composition du Comité des investissements Philippe Thel – Administrateur indépendant – Fin du mandat en cours 2027 Nicole Le Flecher – Administrateur indépendant – Fin du mandat en cours 2025 Virginie Rhea – Administrateur indépendant – Fin du mandat en cours 2025 Jean-François Grigorian – Administrateur indépendant – Fin du mandat en cours 2026 Le Comité des investissements intervient sur les opérations de construction, d’acquisition, de patrimoine ou encore de réhabilitation. Mission du Comité des investissements Il est notamment en charge des missions suivantes : Valider le Plan Stratégique de Patrimoine, Valider le Plan Travaux Quinquennal et le Plan de Réhabilitation, Suivre la mise en oeuvre et le respect des «feuilles de route» définies par Action Logement, Définir les différents critères de choix des projets portant sur de nouvelles opérations de développement ou engagements fonciers (caractéristiques et montant de l’opération, etc.) Suivre tous types de partenariats spécifiques et valider préalablement toutes opérations significatives sur le portefeuille titres de la Société (acquisition et cession d’actions, fusion, dilution, etc.) Comité des nominations et des rémunérations Composition du Comité des nominations et des rémunérations Emmanuel Dezellus – Administrateur indépendant – Fin du mandat en cours 2027 Barbara Thocquenne – Administrateur indépendant – Fin du mandat en cours 2027 Brigitte Gotti – Administrateur indépendant – Fin du mandat en cours 2026 Mission du Comité des nominations et des rémunérations Le comité des nominations et des rémunérations assure les missions suivantes : Examiner la ou les candidatures aux fonctions de Directeur générale, ainsi que, chaque année, la fixation de sa rémunération et de sa part variable, Examiner la rémunération du ou des Directeur(s) général(aux) adjoint(s) lors de sa fixation et en cas de révision, Examiner la ou les candidatures du ou des Directeur(s) général(aux) adjoint(s) ; leurs rémunérations et, le cas échéant, chaque année leurs parts variables, Examiner la politique générale de rémunération de la société, en cohérence avec l’intérêt et la performance du Groupe, Valider les éventuelles modalités de rupture de mandat social du Directeur général et de contrat de travail du ou des Directeur(s) général(aux) adjoint(s). Comité RSE Composition du Comité RSE Emmanuel Dezellus – Administrateur – Fin du mandat en cours 2027 Barbara Thocquenne – Administrateur indépendant – Fin du mandat en cours 2027 Brigitte Gotti – Administrateur indépendant – Fin du mandat en cours 2026 Dominique Buchy – Administrateur indépendant – Fin du mandat en cours 2027 Nicole Le Flecher – Administrateur – Fin du mandat en cours 2026 Rémy Jacquier – Administrateur indépendant – Fin du mandat en cours 2026 Le Comité RSE a été constitué en vue d’une reflexion sur les actions menées par la société dans le domaine de la Responsabilité sociétale des Entreprises. Il est présidé par Barbara Thocquenne. C’est un comité commun avec les sociétés Seqens Solidarités et Seqens Accession.
Le Conseil d’administration a mis en place des Comités spécialisés chargées d’assister le Conseil dans sa réflexion et ses décisions. Comité d'audit et des comptes Composition du Comité d’audit Sandra Bues-Piquet – Administrateur indépendant – Fin du mandat en cours 2027 Laurent Longin – Administrateur indépendant – Fin du mandat en cours 2027 Rémy Jacquier – Administrateur indépendant – Fin du mandat en cours 2026 Jean-François Grigorian – Administrateur indépendant – Fin du mandat en cours 2026 Le Comité d’audit et des comptes est une instance de contrôle interne, mais aussi de réflexion , un lieu d’échanges, de propositions et de partage d’informations. Le comité à pour mission de traiter toutes questions relatives aux cinq domaines suivants : Comptes et budgets, Contrôle interne, Management des risques, Audits internes et externes et Déontologie. Comité des investissements Composition du Comité des investissements Philippe Thel – Administrateur indépendant – Fin du mandat en cours 2027 Nicole Le Flecher – Administrateur indépendant – Fin du mandat en cours 2025 Virginie Rhea – Administrateur indépendant – Fin du mandat en cours 2025 Jean-François Grigorian – Administrateur indépendant – Fin du mandat en cours 2026 Le Comité des investissements intervient sur les opérations de construction, d’acquisition, de patrimoine ou encore de réhabilitation. Mission du Comité des investissements Il est notamment en charge des missions suivantes : Valider le Plan Stratégique de Patrimoine, Valider le Plan Travaux Quinquennal et le Plan de Réhabilitation, Suivre la mise en oeuvre et le respect des «feuilles de route» définies par Action Logement, Définir les différents critères de choix des projets portant sur de nouvelles opérations de développement ou engagements fonciers (caractéristiques et montant de l’opération, etc.) Suivre tous types de partenariats spécifiques et valider préalablement toutes opérations significatives sur le portefeuille titres de la Société (acquisition et cession d’actions, fusion, dilution, etc.) Comité des nominations et des rémunérations Composition du Comité des nominations et des rémunérations Emmanuel Dezellus – Administrateur indépendant – Fin du mandat en cours 2027 Barbara Thocquenne – Administrateur indépendant – Fin du mandat en cours 2027 Brigitte Gotti – Administrateur indépendant – Fin du mandat en cours 2026 Mission du Comité des nominations et des rémunérations Le comité des nominations et des rémunérations assure les missions suivantes : Examiner la ou les candidatures aux fonctions de Directeur générale, ainsi que, chaque année, la fixation de sa rémunération et de sa part variable, Examiner la rémunération du ou des Directeur(s) général(aux) adjoint(s) lors de sa fixation et en cas de révision, Examiner la ou les candidatures du ou des Directeur(s) général(aux) adjoint(s) ; leurs rémunérations et, le cas échéant, chaque année leurs parts variables, Examiner la politique générale de rémunération de la société, en cohérence avec l’intérêt et la performance du Groupe, Valider les éventuelles modalités de rupture de mandat social du Directeur général et de contrat de travail du ou des Directeur(s) général(aux) adjoint(s). Comité RSE Composition du Comité RSE Emmanuel Dezellus – Administrateur – Fin du mandat en cours 2027 Barbara Thocquenne – Administrateur indépendant – Fin du mandat en cours 2027 Brigitte Gotti – Administrateur indépendant – Fin du mandat en cours 2026 Dominique Buchy – Administrateur indépendant – Fin du mandat en cours 2027 Nicole Le Flecher – Administrateur – Fin du mandat en cours 2026 Rémy Jacquier – Administrateur indépendant – Fin du mandat en cours 2026 Le Comité RSE a été constitué en vue d’une reflexion sur les actions menées par la société dans le domaine de la Responsabilité sociétale des Entreprises. Il est présidé par Barbara Thocquenne. C’est un comité commun avec les sociétés Seqens Solidarités et Seqens Accession.
